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Qui édite ce site
Ce site Cheminées Insert Poêle Éthanol, publié à l'adresse https://cheminees-insert-poele-ethanol-bordeaux.com, émane d'un particulier agissant hors de tout cadre professionnel.
La loi lui reconnaît le droit de rester anonyme vis-à-vis du public, en sa qualité d'éditeur non professionnel (loi du 21 juin 2004, art. 6, III, 2°). Ses coordonnées ont été remises à l'hébergeur nommé plus bas, le formulaire de contact du site permettant de joindre l'éditeur.
Hébergeur du site
L'hébergement du site est assuré par o2switch SAS, qui exerce sous la marque o2switch. Son adresse postale est Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
L'intégralité de ses coordonnées est accessible sur son site institutionnel, à l'adresse https://www.o2switch.fr. Ce prestataire assure la conservation des fichiers composant le site.
Le contact téléphonique s'établit au +33 4 44 44 60 40.
Données personnelles
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Les traitements mis en oeuvre, comme les droits reconnus aux personnes concernées, sont détaillés dans la rubrique qui leur est consacrée.
Droits de propriété intellectuelle
Les documents mis en ligne sur ce site sont la propriété du particulier qui édite le site. Ils relèvent des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Aucune exploitation n'est permise en l'absence d'accord écrit. Le manquement à cette règle est constitutif de contrefaçon, au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Portée des contenus
Les éléments portés à la connaissance du public revêtent un caractère informatif. Une actualisation régulière en est assurée, sans garantie d'exactitude en toute circonstance.
Les demandes déposées depuis le formulaire sont sans frais ni engagement. Les montants, les délais et la nature des travaux sont arrêtés par les professionnels contactés ; l'éditeur n'y est pas partie.
Évolution du présent document
Le contenu de cette page peut faire l'objet de modifications en fonction des changements intervenus. La version en vigueur est celle consultable sur le site à la date de consultation.
La consultation périodique de cette page est conseillée. Le document a été révisé au cours de l'année 2026.
Loi applicable
Les présentes dispositions sont régies par le droit français. Faute de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.
Au titre des dispositions du Code de la consommation, un médiateur de la consommation peut être saisi à titre gratuit, en vue d'un règlement amiable du litige.
Renvois vers des sites tiers
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